J.O. 22 du 26 janvier 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 16 janvier 2006 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

NOR : MCCF0600042A


Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre de la culture et de la communication en date du 16 janvier 2006, les biens culturels suivants :

Douanier Rousseau, Bords de la Bièvre près de Bicêtre, huile sur toile, inv. 39.15 ;

Le Repas du lion, 1907, huile sur toile, inv. 51.112.5,

appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York, Etats-Unis d'Amérique ;

Douanier Rousseau, Cheval attaqué par un jaguar, 1910, huile sur toile, inv. 3351, appartenant au musée d'Etat des Beaux-Arts Pouchkine de Moscou, Fédération de Russie, et

Douanier Rousseau, Jardin du Luxembourg, huile sur toile, inv. GE 7716, appartenant au musée de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg, Fédération de Russie,

prêtés à l'Etat français (Réunion des musées nationaux), sont insaisissables pendant la période de leur prêt du 6 février 2006 au 30 juin 2006, en application des dispositions de l'article 61 de la loi no 94-679 du 8 août 1994.

Ces oeuvres sont présentées dans le cadre de l'exposition « Le Douanier Rousseau, Jungles à Paris » aux Galeries nationales du Grand Palais du 13 mars 2006 au 19 juin 2006.